OTR 1 art. 14a – Utilisation du tachygraphe analogique

1 Le conducteur porte les inscriptions suivantes sur le disque d’enregistrement:

a. avant d’introduire le disque d’enregistrement:

1. son nom et son prénom ainsi que le numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule utilisé,

2. le kilométrage avant le début de la course;

b. avant d’introduire et après avoir retiré le disque d’enregistrement: la date et le lieu;

c. après avoir retiré le disque, au terme de la dernière course de la journée: le nouveau kilométrage et le total des kilomètres parcourus;

d. en cas de changement de véhicule pendant la journée: le relevé du compteur kilométrique auquel il a été affecté et de celui auquel il va être affecté;

e. le cas échéant, l’heure du changement de véhicule;

f. au début du prochain arrêt possible après le franchissement de la frontière nationale: le pays dans lequel il est entré.

2 Lorsque, par suite de son éloignement du véhicule, le conducteur ne peut utiliser le tachygraphe, il porte au fur et à mesure les indications relatives à la durée du travail, de la disponibilité et du repos, de façon lisible sur le disque, manuellement ou par un autre moyen approprié. Les inscriptions manuelles ne doivent pas compromettre les enregistrements de l’appareil.

3 En cas de panne ou de fonctionnement défectueux du tachygraphe, et dans la mesure où les indications concernant la durée du travail, de la conduite, de la disponibilité et du repos ne sont plus enregistrées de manière irréprochable, le conducteur les porte sur le disque d’enregistrement ou sur une feuille ad hoc à joindre au disque d’enregistrement. O sur les chauffeurs

4 Aucun disque d’enregistrement ne peut être utilisé pour une période plus longue que celle pour laquelle il a été destiné.

5 Le conducteur emporte dans son véhicule suffisamment de disques d’enregistrement vierges, appropriés au tachygraphe. Il ne peut utiliser des disques d’enregistrement souillés ou endommagés, et il doit protéger les disques d’enregistrement de manière adéquate. En cas d’endommagement d’un disque qui contient des enregistrements, le conducteur doit joindre le disque endommagé au disque de réserve utilisé pour le remplacer.

6 L’employeur délivre les disques d’enregistrement gratuitement au salarié et lui remet, sur demande, une copie des disques utilisés.

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